Checklist VASP : les 12 pièces du dossier, pièce par pièce
Suivez l’assemblage de votre dossier VASP, pièce par pièce, sur les semaines que ça prend. Progression enregistrée sur cet appareil, jamais envoyée.
Checklist VASP — exportée le —
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Un dossier qui se monte sur des semaines, pas en une session
Le pilier homologation VASP ouvre trois dossiers réellement acceptés par la DREAL Occitanie et montre un fait qui ne se lit nulle part ailleurs : le délai entre la présentation du véhicule et le procès-verbal a été de 6 jours pour l'un, 8 jours pour l'autre, et 93 jours pour le troisième — pour la même unité territoriale, avec le même agent signataire. Il n'y a pas de délai standard, et rien dans ces dossiers n'explique l'écart.
Ce que ce calendrier implique, c'est que le dossier lui-même — les douze pièces que le RTI03.5.1 exige — se rassemble sur la durée d'un chantier : le certificat gaz arrive après l'installation, le plan coté après l'implantation, la pesée seulement une fois l'aménagement terminé. Cette checklist reprend les douze pièces telles que le pilier les documente, pour cocher ce qui est déjà en main et ce qu'il reste à obtenir, sans tout retenir de mémoire pendant les semaines que ça prend.
Ce que chaque pièce affiche
Pour chacune des douze pièces : ce que le texte réglementaire demande, ce qui a été effectivement déposé dans les trois dossiers documentés par ce site, et — seulement quand une pièce du dossier ou une source séparée permet de le dire — un coût. Deux pièces (l'autorisation du constructeur et les justificatifs de sièges) sont conditionnelles : un seul de nos trois dossiers a eu besoin de la première, aucun de la seconde. La checklist propose alors un statut « sans objet » plutôt que de forcer une case qui resterait cochée « manquante » indéfiniment.
Un seul coût est documenté avec un montant : le certificat de conformité gaz, entre 300 € et 360 € — deux dépenses réellement payées à Qualigaz sur deux de nos trois véhicules, relevées dans un journal de chantier interne, pas des factures conservées dans les dossiers DREAL. Pour les autres pièces où le coût est abordé (certificat de conformité du châssis, pesée, autorisation du constructeur, contrôle technique), nos dossiers ne permettent de chiffrer aucun montant, et la checklist le dit dans ces mêmes termes plutôt que de deviner. Pour le reste des pièces, le coût n'est simplement pas affiché : ce n'est pas la même chose qu'un coût nul.
Deux montants qui concernent le dossier dans son ensemble
Ils ne sont pas attachés à une pièce précise, donc ils ne figurent pas dans la checklist elle-même, mais ils sont documentés et valent d'être connus avant de présenter le véhicule :
- 86,90 € — le coût de la réception elle-même, fixé par le texte réglementaire et retrouvé identique sur les trois procès-verbaux, à neuf mois d'écart. Payable uniquement par chèque, le jour de la présentation du véhicule.
- 13,76 € — le nouveau certificat d'immatriculation obtenu après le procès-verbal, sur un dossier d'octobre 2022. Ce montant précis n'est plus un tarif courant ; ce qui reste valable, c'est qu'une simple modification des caractéristiques techniques, sans changement de titulaire, n'a déclenché ni taxe régionale, ni malus, ni taxe sur la masse.
Le détail complet de ces deux montants, poste par poste, est sur le prix d'une homologation VASP.
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Ce que cette checklist ne fait pas
Elle ne remplace pas la lecture du RTI03.5.1 lui-même, ni la validation de votre dossier par la DREAL compétente pour votre département — la nôtre a instruit trois dossiers, la vôtre peut instruire différemment. Elle ne chiffre pas non plus un budget complet : pour ça, voir le simulateur de budget d'aménagement. Et elle ne remplace pas le calculateur de répartition des charges.
Sur ce dernier point, une précision qui nous coûte et qu'il faut faire. Cette page annonçait que le calculateur de charges « reproduit le calcul exact de la pièce 5 ». Il en reproduit une moitié. La pièce 5 demande deux choses : la répartition de la charge entre les deux essieux, et la charge utile marchandises (CUM). Le calculateur fait la première, avec la physique de l'annexe 2 ; il ne calcule pas la seconde. Prenez-le pour ce qu'il est — un outil de conception qui vous dit si votre plan de charge tient debout — et remplissez la pièce 5 elle-même à partir du RTI03.5.1.
Sources
- RTI03.5.1, « Aménagement en autocaravane (ou camping-car) », version du 17 octobre 2018, 9 pages — fiche de constitution d'un dossier de réception à titre isolé, ministère chargé des transports
- Procès-verbal et récépissé de réception à titre isolé RTI-23-08811-31 — Fiat Ducato « Leonard », DREAL Occitanie, 22/06/2023
- Procès-verbal et récépissé de réception à titre isolé RTI-23-08802-31 — Volkswagen T5 « Jane », DREAL Occitanie, 22/06/2023
- Procès-verbal et récépissé de réception à titre isolé RTI-22-13809-31 — Renault Master « Isaac », DREAL Occitanie, 04/10/2022
- Certificats de conformité Qualigaz VHL 5472426, VHL 5409721 et VHL 5377369, formulaire QZF3779
- Relevés de dépenses des chantiers « Isaac » et « Jane » — comptabilité interne Le Van Trotter (360 € et 300 € versés à Qualigaz)